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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART-FI
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SIGNALCAST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNALCAST
ART-FI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4173310
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
SIGNALCAST de ART-FI

Présentation de la marque SIGNALCAST

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART-FI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNALCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART-FI domicilié(e) 27 RUE JEAN ROSTAND - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 456 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque SIGNALCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALCAST arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

ART-FI a également déposé les autres marques suivantes : SARLAB , ART-FI , ART-MAN , SARBORG


ART-FI, Société par actions simplifiée - 27 RUE JEAN ROSTAND - 91400 - ORSAY - France - SIREN 519456289


PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels d'application pour le fonctionnement à distance d'appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; appareils et instruments de mesure de champs électromagnétiques ; appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; capteurs [appareils de mesure] autres qu'à usage médical ; instruments et appareils de mesure. Equipements de détecteurs d'ondes et analyseurs d'ondes ; équipement de traitement de données ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels d'application pour le fonctionnement à distance d'appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels et périphériques d'ordinateurs ; développement de nouvelles technologies pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.